chrono
fax
location
mobile
phone
pin
time
user
Consultez les comptes-rendus du Conseil Municipal de la commune de Le Crouais (35)
02 99 09 68 88
Rechercher
Menu
Mairie Le Crouais
Voir les sous rubriques
Conseil municipal
Publications du Conseil Municipal
Voir les sous rubriques
Ordres du jour du Conseil Municipal
Procès-Verbaux du Conseil Municipal
Les délibérations du Conseil Municipal
Commissions municipales
Bulletin municipal
Intercommunalité
Equipements municipaux
Voir les sous rubriques
Réservation - Salle culturelle
Vivre, Habiter
Voir les sous rubriques
Mes démarches
Social, Solidarité
Entreprises, Commerces
Transport, Circulation
Urbanisme
Voir les sous rubriques
Travaux, Réalisations
Lotissement Communal
Santé, Environnement
Déchets, Propreté
Culture, Loisirs
Voir les sous rubriques
Bibliothèque
Associations
Equipements sportifs
Enfance, Jeunesse
Voir les sous rubriques
Ecole, Périscolaire
Restauration scolaire - Menus
Centre de Loisirs
Assistantes maternelles
RIPAME
Service Petite Enfance
Découvrir, Visiter
Voir les sous rubriques
Plan de Le Crouais
Histoire, Patrimoine
Voir les sous rubriques
Les Armoiries de St-Laurent-du-Crouais
Le Prieuré
L’église Notre-Dame
L'école
Le Manoir de la Règnerais
Le Château de Bel Air (La Louverie)
Les Croix des Mollières
Les autres curiosités
Faits divers historiques
Circuit pédestre, Randonnée
Actualités, Evenements
Voir les sous rubriques
Actualités de Le Crouais
Flash infos
Evénements culturels, sportifs
Mes Démarches
Nous Contacter
Événements
Actualités
Flash Info
Bulletin municipal
Travaux, Réalisations
Nouveaux Lotissements
Les délibérations du Conseil Municipal
Accueil
Mairie Le Crouais
Publications du Conseil Municipal
Les délibérations du Conseil Municipal
Les délibérations du Conseil Municipal
Conseil municipal 2026
Délibération 2026-03 - Fonction Publique - Création d'un poste non-permanent
Délibération 2026-02 - Finances - Ouverture anticipée des crédits en SI
Délibération 2026-01 - Finances - Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
Conseil municipal 2025
Délibération 2025-47 - Finances - Budget Lotissement - DM2
Délibération 2025-46 - Administration générale - Décisions prises par délégation
Délibération 2025-45 - Fonction Publique - Protection sociale complémentaire
Délibération 2025-44 - Domaine et Patrimoine - Désaffectation 15 Les Mollières
Délibération 2025-43 - Domaine et Patrimoine - Désaffectation 1 La Chenaie
Délibération 2025-42 - Finances - Dissolution de la Caisse des ecoles
Délibération 2025-41 - Commande Publique - Groupement de commandes balayage
Délibération 2025-40 - Administration générale - Décisions prises par délégation
Délibération 2025-38 - Finances - Tarifs salle culturelle 2026
Délibération 2025-37 - Fonction publique - Délibération portant modification du tableau des emplois
Délibération 2025-36 - Institution et vie politique - Mandat spécial congrès des Maires
Délibération 2025-35 - Administration générale - Décisions prises par délégation
Délibération 2025-34 - Finances - Admission en non-valeur
Délibération 2025-33 - Intercommunalité - Modification des statuts de la CCSMM
Délibération 2025-32 - Fonction publique - Délibération portant mise à jour du tableau des emplois
Délibération 2025-31 - Fonction publique - délibération complémentaire
Délibération 2025-30 - Finances - actualisation des tarifs TPE
Délibération 2025-29 - Taxe d'aménagement pour effet 2026
Délibération 2025-28 - Affaires scolaires et périscolaires - Tarifs 2025-2026
Délibération 2025-27 - Autres domaines de compétences -Avis sur la cartographie du RPU
Délibération 2025-26 - Fonction publique - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 2025-25 - Intercommunalité - Avis sur le projet pré-arrêté de PLH
Délibération 2025-24 - Intercommunalité - Accords locaux
Délibération 2025-23 - Administration générale - Décisions prises par délégation
Délibération 2025-22 - Autres - Convention archives
Délibération 2025-21 - Urbanisme - délibération portant ouverture d'une enquête publique
Délibération 2025-20 - Commande publique - Groupement de commandes vérification périodique
Délibération 2025-19 - Intercommunalité - Assainissement transfert de résultats
Délibération 2025-18 - Finances - Subvention exceptionnelle au Restos du Coeur
Délibération 2025-17 - Finances - Subventions aux associations 2025
Délibération 2025-16 - Finances - Budget Lotissement - DM1
